Article n°1 : Définitions

"Chat-Europe" : Désigne l'ensemble de notre site et de ses services
"Membre" : Utilisateur inscrit sur Chat-Europe.
"Forum" : Espace de discussion où un membre peut communiquer avec les autres membres.
"Utilisateur" : Visiteur de Chat-Europe et/ou Membre de Chat-Europe
"T'chat" : Espace de discussion instantanée qui regroupe les membres/viviteurs de Chat-Europe et qui permet de les faires communiquer entre eux.

Article n°2 : L'accès à Chat-Europe

L'accès à Chat-Europe est interdit aux mineurs de moins de 12 ans.
Un mineur de moins de 12 ans est autorisé à accéder à notre site avec la présence d'un adulte ou une autorisation de ses responsables légaux (pour ce faire, merci de prendre contact avec nous)
Les administrateurs se réservent le droit de demander à un membre de prouver son âge ou le droit qu'il a dêtre présent sur Chat-Europe à n'importe quel moment et sans avis au préalable.

Article n°3 : Les obligations de Chat-Europe

Chat-Europe s'oblige à offrir un service de qualité à nos membres, à savoir :

-Une communauté gratuite
-Un contrôle régulier des messages pour éviter les messages à contenu interdit.
-Une évolutivité gratuite

Dans le cas où Chat-Europe ne saurait parvenir à ses obligations, il sera impossible d'engager des poursuites.

Article n°4 : Les obligations des utilisateurs et membres :

Les membres/utilisateurs se doivent de ne pas exercer les activités suivantes :

-Pas d'échange de lien warez,P2P,EdonKey,Torrent
( et tout autre forme de téléchargement illégal)
-Pas de flood (répétition de mot, caractère qui pollue l'écran pour rien)
-Pas de discussion a caractère raciste, terroriste,etc ...
-Pas d'insulte ou de mot vulgaire
-Pas de création de salon illégaux
-Pour votre sécurité, ne divulguez pas d'information personnellel vous concernant
-Pas de spam, publicité (sur les salons publics), publicité massive
-Pas d'attaque de proxy
-Pas de connection de robot type : eggdrop sans l'accord d'un administrateur
-Pas de contournement de bannissement.
- Quand vous êtes banni, vous devez accepter votre sanction et attendre le temps indiqué après pour revenir.Mais en aucun cas vous ne devez contourner la sanction via un proxy sans quoi nous prendrons les mesures nécéssaires pour que cela n'arrive plus.
-Pas de nuke, troyen, TakeOver (prise de contrôle d'un salon qui ne vous appartient/appartenait pas)
-Pas de harcèlement sous toutes ses formes
-Pas de divulgation de numéro surtaxé
-Et tout autre acte sous toute forme qu'il puisse être que les lois internationales et les lois en vigueur dans votre pays interdisent.

Dans le cas où un membre/visiteur de Chat-Europe parvenait à exercer un des interdits listés ci-dessus; en aucun cas Chat-Europe ne pourrait être tenu pour responsable des éventuels propos/actes de(s) personne(s) concernée(s).

Article n°5 : Plus d'informations

Chat-Europe est une communauté Européenne qui permet aux européens de discuter entre eux via une messagerie instantanée et/ou un forum de discussion.

Article n°6 : Les ajouts

Vous trouvez ici, les ajouts/modifications que nous apportons à nos règles :

Aucun ajout pour le moment

Si vous n'êtes pas en accord avec nos règles, ou si vous pensez que nous avons oublié d'aborder des thèmes, merci de prendre contact avec nous.